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Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.397 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Livio, Francesco ARDUINO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1....
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.398 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Théodore ELIODORI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.395 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Odette, Yvonne GRAFFEUIL, épouse ROULPH, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;V...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.399 du 3 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marzio VIMERCATI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.396 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Guido, Jean ROULPH, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1...